Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JOLY - CHAMPAGNE
Monsieur Gilbert JOLY

Numéro de dépôt :
1444116
Date de dépôt :
27/11/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/11/1997

Présentation de la marque JOLY - CHAMPAGNE

Déposée le 27 novembre 1987 par monsieur Gilbert JOLY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JOLY - CHAMPAGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Gilbert JOLY domicilié(e) 16, route de Paris, 51700 DORMANS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PROTEC. - France.

La marque JOLY - CHAMPAGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1444116.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JOLY - CHAMPAGNE est expirée depuis le 27 novembre 1997.

Gilbert JOLY a également déposé les autres marques suivantes : JOLY CHAMPAGNE


Monsieur Gilbert JOLY - 16, route de Paris, 51700 DORMANS. - France


Cabinet PROTEC. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-23

Vins de provenance franÇaise, à savoir Champagne.